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Communauté de communes
Randon Margeride
SÉANCE DU 13 AVRIL 2021
SÉANCE DU 13 AVRIL 2021
DE_2021_001 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMPLET - SPANC
(266Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_002 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMPLET - ASSAINISSEMENT
(267Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_003 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMPLET - ORDURES MÉNAGÈRES
(268Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_004 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMPLET - GANIVET
(267Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_005 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMPLET - ZA RIEUTORT
(267Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_006 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMPLET - LOTISSEMENT LACHAMP
(268Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_007 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMPLET - ZA COMBERMES
(267Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_008 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMPLET - EHPAD
(266Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_009 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMPLET - ZA LE CHASTEL
(268Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_010 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMPLET - BUDGET PRINCIPAL
(267Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_011 - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ 2021 et DURÉE DE LISSAGE DU TAUX UNIQUE DE CFE
(152Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_012 - DEMANDE DE SUBVENTION 2021 DE l'ASSOCIATION LA FÉE DÉSIRÉE
(108Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_013 - DEMANDE DE SUBVENTION 2021 DE l'ASSOCIATION LES P'TITS MÔMES
(109Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_014 - DEMANDE DE SUBVENTION 2021 DE L'ASSOCIATION LA COLAGNE LA CRÈCHE
(226Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_015 - DEMANDE DE SUBVENTION 2021 - ESPACE DE VIE SOCIALE
(224Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_016 - DEMANDE DE SUBVENTION 2021 - ECOLE PRIVÉE RIEUTORT
(241Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_017 - DEMANDE DE SUBVENTION 2021 - UDAF
(158Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_018 - DEMANDE DE SUBVENTION 2021 - ASSOCIATION TERRE DE VIE EN LOZÉRE
(161Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_019 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION SARL DELMAS - AIDE IMMOBILIER ENTREPRISE
(188Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_020 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION SCI CHAN DE LA CROUX - AIDE IMMOBILIER ENTREPRISE
(178Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_021_1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION SNC LE K'FE - AIDE IMMOBILIER ENTREPRISE
(177Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_022 _1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION SARL MC ELEC - AIDE IMMOBILIER ENTREPRISE
(176Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_023_1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION SARL BARRIAL - AIDE IMMOBILIER ENTREPRISE
(177Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_024 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - FONDS LOCCAL
(225Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_025 - BUDGET PRINCIPAL 2021
(162Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_026 - BUDGET SPANC 2021
(163Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_027 - BUDGET GANIVET 2021
(162Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_028 - BUDGET LACHAMP 2021
(162Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_029 - BUDGET EHPAD 2021
(164Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_030 - BUDGET ZA CHASTEL 2021
(163Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_031 - BUDGET ZA RIEUTORT 2021
(163Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_032 - BUDGET ZA COMBERMES 2021
(162Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_033 - BUDGET OFFICE DE TOURISME 2021
(162Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_034 - BUDGET ASSAINISSEMENT 2021
(162Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_035 - BUDGET ORDURES MÉNAGÈRES 2021
(162Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_036 - DÉTERMINATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT DES BIENS
(178Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_038 -CONSULTATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DE l'ÉNERGIE (CCPE)
(156Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_039 -ASSOCIATION TERRE DE VIE - REMPLACEMENT MEMBRE SUPPLÉANT
(152Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_040 -SYNDICAT PLATEAU DU ROY - REMPLACEMENT MEMBRE TITULAIRE
(152Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_041 -SICTOM DES HAUTS PLATEAUX - REMPLACEMENT MEMBRE TITULAIRE
(152Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_042 -DEMANDE DE SUBVENTIONS - CRÉATION DE 2 GÎTES SUPP COULAGNETTES
(166Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_043 -DEMANDE DE SUBVENTION DETR - CENTRE DE SECOURS DE GRANDRIEU
(172Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_044 -DEMANDE DE SUBVENTIONS - CONSTRUCTION D'UNE STEP A SAINT-GAL
(170Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_045 -DEMANDE DE SUBVENTIONS - RÉSEAU ET STEP A LA PANOUSE
(169Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_046 -DEMANDE DE SUBVENTION DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL- COULAGNETTES
(172Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_047 -DEMANDE DE SUBVENTION DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) - CANTINE CHÂTEAUNEUF
(172Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_048 -OT COEUR MARGERIDE - CRÉATION D'UNE RÉGIE ET TARIFS APPLICABLES
(147Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_049 -RECRUTEMENT D'UN CHARGÉ DE MISSION -PROJET DE TERRITOIRE-
(155Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_050 -ALSH - TARIFS MODULÉS 2021
(174Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_051 - SIGNATURE AVENANT DISPOSITIF LOCCAL
(203Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_052 -OFFICE DE TOURISME COEUR MARGERIDE - CRÉATION D'UN POSTE À 17H30
(116Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_053 -CRÉATION EMPLOI SAISONNIER 2021 - ALSH ET GANIVET
(155Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_054 -QUOTAS AVANCEMENT DE GRADE 2021
(144Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_055 -MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS 2021
(174Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_056 - SIGNATURE AVENANT N°2 CONTRAT COLLECTIF SANTÉ
(160Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_057 - ZA DES COMBERMES - VENTE D'UN TERRAIN AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
(165Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_058 - ZA LE CHASTEL - VENTE LOT N°6
(167Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_059 - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'ATTRIBUTION DES MARCHÉS
(163Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_060 - DÉLÉGATION D'OCTROI DE L'AIDE À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
(204Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_062 - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
(199Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_063 - VOTE DES TAUX TEOM ET REOM 2021
(169Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_064 - SUBVENTION BUDGET ANNEXE LAC DE GANIVET
(158Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
DE_2021_065 - SUBVENTION AU BUDGET ANNEXE SPANC
(157Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Création de site Web administrable et hébergement Internet par Net15
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Conditions Générales d'Utilisation